Skip to main content

Mentions légales


EDITEUR :

Le site internet www.fonds-albertmarie.com est produit par le Fonds de Dotation Albert Marie dont le siège social est situé route de Chaudron-en-Mauges, Saint-Pierre-Montlimart – 49110 MONTREVAULT-SUR-EVRE
Adresse e-mail : contact@fonds-albertmarie.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :

Caroline Biotteau en qualité de présidente

CONCEPTION- RÉALISATION :

Atelier Kaolin – 4, rue Durfort Civrac – 49600 Beaupréau

HÉBERGEMENT :

ovh – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

DROIT D’AUTEUR COPYRIGHT

Les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site internet www.fonds-albertmarie.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

Toute reproduction ou toute représentation totale ou partielle du site est strictement interdite.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sans l’accord express et préalable du Fonds de Dotation Albert Marie.

LIENS HYPERTEXTES

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit et ne saurait en aucun cas engager la responsabilité du Fonds de Dotation Albert Marie.
Tout lien vers le site www.fonds-albertmarie.com doit faire l’objet d’une demande préalable au webmaster.
La présence de liens hypertexte vers d’autres sites web n’engage aucunement le Fonds de Dotation Albert Marie sur le contenu de ces sites.

DONNÉES PERSONNELLES :

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à : Fonds de Dotation Albert Marie – route de Chaudron-en-Mauges, Saint-Pierre-Montlimart – 49110 MONTREVAULT-SUR-EVRE

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Les données personnelles collectées sur ce site sont uniquement destinées à un usage interne. Ces données ne sauraient être cédées ou vendues à une tierce partie. Conformément à la législation française, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez via le formulaire de contact demander leur suppression.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En accord avec le Règlement Général sur la Protection des Données, les informations recueillies sur le site www.fonds-albertmarie.com sont enregistrées dans un fichier informatisé destiné exclusivement à l’usage du Fonds de Dotation Albert Marie, afin de lui permettre de traiter les demandes adressées par ses utilisateurs. Ces données sont transmises via le formulaire et stockées dans la base de données du site www.fonds-albertmarie.com

Elles sont conservées le temps du traitement de la demande en interne.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en utilisant le formulaire de contact du site ou bien en nous faisant la demande par écrit à :

Fonds de Dotation Albert Marie
Route de Chaudron-en-Mauges, Saint-Pierre-Montlimart
49110 MONTREVAULT-SUR-EVRE

En cas d’atteinte portée aux données personnelles
Le Fonds de Dotation Albert Marie s’engage, en cas de d’atteinte portée aux données à caractère personnel de ses utilisateurs, à notifier la CNIL dans un délai maximum de 72h après en avoir pris connaissance.

GESTION DES COOKIES

Certaines fonctionnalités du site www.fonds-albertmarie.com s’appuient sur des services proposés par des applications tierces, notamment pour le partage sur les réseaux sociaux ainsi que les mesures d’audience. Ces services déposent sur votre ordinateurs des cookies afin notamment de tracer votre navigation. Ils ne seront déposés que si vous donnez votre accord. Vous pouvez vous informer sur la nature des cookies déposés, les accepter ou les pour l’ensemble du site et l’ensemble des services.

Liste des cookies utilisés sur www.fonds-albertmarie.com :

  • Cookies Google Analytics pour la collecte de données statistiques de fréquentation du site internet
  • Cookies CMS nécessaires à une navigation optimale sur le site

Pour toute demande, adressez-vous à :

Fonds de Dotation Albert Marie
Route de Chaudron-en-Mauges, Saint-Pierre-Montlimart
49110 MONTREVAULT-SUR-EVRE